ASC Ducos - Handball Club

– matos

Et là tu peux télécharger ? : rapport_mairie

 

 

A imprimer, dater, signer et compléter des pièces à fournir

Dossier demande de subvention à la CMT

Pièces à fournir :

  • Courrier de demande adressé au Président du Conseil exécutif de Martinique
  • Statuts
  • Composition du Comité Directeur de l’association (nom, prénom, adresse et coordonnées téléphoniques)
  • Récépissé de dépôt de déclaration de l’association
  • Copie de l’annonce de publicité au Journal officiel
  • Certificat d’Identification au Répertoire Nationale des Entreprises et de leurs Etablissements (code APE – Nuéro de SIRET)
  • Original du Relevé d’Identité Bancaire ou Postal
  • Factures pro forma
  • Procès Verbal de la dernière assemblée générale.

SAISON 2022 - 2023

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